Le  règlement intérieur est en cours de refonte. Il sera présenté au conseil d'administration en juin 2008.

L'inscription au Collège implique l'acceptation et l'application du présent règlement.

Il s'appuie sur :

• le respect des principes de laïcité et de neutralité.Dans le respect des principes de la  laïcité, il est interdit d'arborer tout signe d'appartenance religieuse ou idéologique susceptible par son caractère provocateur ou ostentatoire de perturber le fonctionnement normal de l'établissement.

• le respect des personnes et des biens.Tous les membres de la communauté scolaire ont droit au respect de tous.
  Tout manquement de respect (impolitesse, grossièretés, insolence ou injures) vis à vis de l'ensemble des personnes pourra conduire à une exclusion. De même, aucune violence physique ne sera tolérée. Quant aux locaux, mobiliers et matériels du Collège qui sont la propriété de la collectivité, les usagers en sont responsables et doivent par conséquent les respecter. Tout élève convaincu d'avoir volontairement détérioré un bien mobilier ou immobilier recevra un avertissement et ses parents devront rembourser les frais de réparation.

Dispositions générales  Organisation scolaire  Education et organisation de la vie dans le collège  Santé et sécurité  Mesures disciplinaires  Pour télécharger le règlement intérieur complet en .pdf [>> cliquez ici ]

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 Le règlement du service annexe d'hébergement fixe les règles de fonctionnement, les modalités de paiement, les conditions de remboursements aux familles et les attributions d'aide apportée aux familles.