Le Règlement intérieur du collège a été voté par le Conseil d'Adsministration en juin 2006. Il peut être soumis à des modifications, sur proposition des membres de la communauté éducatives (Parents, élèves, adultes du collège ou personnes associées...), après examen en Commission permanente et en Conseil d'Administration. Le Règlement intérieur s'impose à tous ; il est rappelé à tous les usagers du collège, en début d'année ou lors de l'inscription d'un nouvel élève : il est alors demandé une signature aux familles et aux élèves, valant aceptation des termes du contrat qui lie les usagers du collèges et les instances qui le dirigent et l'administrent. |