Le règlement intérieur régit les règles de vie en collectivité au sein du collège de la communauté scolaire (personnels, parents d'élèves, élèves, représentants des collectivités).
Il est porté à leur connaissance, auxquels il s'applique et s'impose. Ils sont tenus de l'appliquer en toutes circonstances.
Il est applicable à toutes les activités différentes à l'établissement qu'elles aient lieu à l'intérieur ou à l'extérieur du collège.
L'inscription d'un élève au collège implique la connaissance de ce règlement et l'engagement à le respecter.
Les principes de laicité et de neutralité commerciale, politique, idéologique et religieuse sont incompatibles avec toute propagande. Ils doivent être acceptés et respectés par les élèves, par les personnels dans l'exercice de leurs fonctions et par toute personne qui participe indirectement aux tâches d'enseignement et d'éducation.
Nul ne peut porter atteinte au bon déroulement des activités d'enseignement, au bon ordre, à la dignité des autres membres de la communauté éducative, à la santé et à la sécurité des élèves. |