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Début /  Fumel - J. Monnet /  Le conseil d'administration
PROCHAIN CA

PROCHAIN CA

Le conseil d'administration se réunira le 9 février à 17h15. L'ordre du jour sera principalement consacré à la répartition de la dotation globale  horaire. Il s'agit de répartir par matière et par niveau de classe les heures données par le rectorat pour assurer les cours de l'année scolaire 2012 - 2013.

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CONSEIL D'ADMINISTRATION N°1

 

PROCÈS VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

N°1 DU 24 NOVEMBRE 2011

 

Présents ou représentés : 29 – Absent : 1

Le quorum étant atteint, M. Albasi, président, ouvre la séance à 17h20. Il salue la présence des suppléants invités à assister à l’installation du nouveau conseil. Il précise qu’ils ne participeront pas aux délibérations du conseil. Il demande l’ajout à l’ordre du jour de plusieurs questions diverses.

I  COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2011

Monsieur le Président demande à l’assemblée s’il y a des remarques sur le compte-rendu du CA n°5 du 6 octobre 2011. Aucune remarque n’étant soulevée, le Président soumet son approbation au vote de l’assemblée. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.

II MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Monsieur le Président félicite les membres élus et les remercie de leur participation à la vie de l’établissement.

Les commissions jointes en annexes sont ensuite mises en place et acceptées à l’unanimité.

III AFFAIRES BUDGÉTAIRES

  1. Budget 2012

Monsieur Castedo, gestionnaire de l’établissement, présente le projet de budget 2012 (voir document joint). Il précise que la dotation de fonctionnement attribuée par le conseil général est exactement la même que pour l’année 2011. La ventilation de cette somme est pour sa part très proche de celle de 2011. Les seuls changements concernent une augmentation de 500 € pour les frais de copies. Cette somme est récupérée sur les fournitures administratives (- 200 €), les frais d’affranchissement (- 100 €) et les charges communes de la cité scolaire (- 100 €).

Ce budget est adopté à l’unanimité.

  1. État prévisionnel de la dépense publique

Le CA autorise le chef d’établissement à signer l’EPCP pour l’année 2011. Il l’autorise de même à signer l’EPCP 2012.

  1. Décision budgétaire modificative n°11

Le CA autorise un prélèvement sur fonds propres de 9 500 € pour pallier si nécessaire à des suppléments de dépenses : électricité (+ 5 000 €), eau (+ 1 000 €), gaz (+ 1 500 €), télécom (+ 1 000 €) et photocopies (+ 1 000 €). Si les sommes ne sont pas dépensées à la fin de l’année 2011, elles retomberont automatiquement dans les fonds de réserve.

IV CONSEIL PÉDAGOGIQUE

Monsieur le Président présente le conseil pédagogique, ses membres et ses attributions. La composition jointe en annexe est adoptée à l’unanimité.

V ÉCOLE OUVERTE

Monsieur le Président présente le planning des activités qui seront proposées dans le cadre de l’opération « École ouverte » pour l’année scolaire 2011 – 2012. Il précise que la dotation budgétaire 2012 ne sera connue qu’au printemps 2012 et que des adaptations pourraient être réalisées si l’attribution ne correspondait pas aux prévisions. Il remercie la municipalité de Fumel pour la mise à disposition de Bertrand Chesnais (éducateur sportif) et pour le prêt des installations sportives. Il demande aux délégués de la mairie que Bertrand Chesnais puisse à nouveau participer cette année.

Les dates d’ouverture de l’établissement (voir document joint) sont acceptées à l’unanimité par le CA.

VI ACCOMPAGNEMENT ÉDUCATIF

Madame Ganière, principale adjointe, présente pour information le bilan 2010 – 2011 de l’accompagnement éducatif.

Elle précise que l’ensemble des actions sont reprises pour l’année scolaire en cours à l’exception de l’initiation à l’escrime (disparition du club) et des arts plastiques (manque d’intervenant).

VII CONVENTIONS

Le CA autorise le Président à signer les trois conventions jointes en annexe :

  • Une avec le collège Anatole France de Villeneuve/Lot pour le projet chorale réunissant des élèves des collèges de Fumel, penne d’Agenais et Villeneuve/Lot. Il précise que la participation à ce projet aura un coût de 400 € pour l’établissement.
  • Une seconde avec le même établissement pour l’organisation du forum de l’emploi.
  • Une avec le LP Couffignal de Villeneuve/Lot pour la Plateforme de Réussite Scolaire.

VIII CONCESSION DE LOGEMENTS

Monsieur le gestionnaire expose que le collège dispose de 6 logements. Deux sont occupés par nécessité de service par monsieur Gonord et madame Dominguez. Les autres logements étant vacants, il propose la signature de conventions d’occupation précaire avec quatre enseignants de l’établissement. Les tarifs de location sont de 95 € par mois ou 6 € la nuitée suivant les conventions signées. Les concessions sont acceptées à l’unanimité.

IX RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT PÉDAGOGIQUE

Monsieur le Président présente le rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique de l’établissement et ses conditions matérielles de fonctionnement, rapport qui sera adressé à l’inspection académique au 30 novembre.

La discussion porte sur l’image relativement négative du collège et sur la communication, relance du site internet en particulier. Monsieur le Président informe que le collège a postulé pour accueillir une personne dans le cadre du service civique avec pour mission principale le travail de mise à jour du site et son animation avec un groupe d’élèves. Si la candidature du collège a été retenue, aucun candidat ne s’est porté volontaire.

Monsieur Vanden Branden, représentant des enseignants, fait part du malaise suscité chez la plupart d’entre eux par la validation par les services académiques du palier 3 du socle commun de connaissances et de compétences de certains élèves alors que, suite à leur avis, le Principal du collège n’avait pas validé leur livret de compétences. Il indique certains d’entre eux manifestent leur volonté de ne pas participer aux opérations de validation si leur avis n’est pas suivi.

X BILAN DES RENCONTRES ET ÉLECTIONS

Monsieur le Président fait état du pourcentage de participation des familles lors des élections des représentants au CA (52,6%) et aux rencontres avec les enseignants (de 48 à 64,2% suivant les niveaux). Il constate que la participation aux rencontres est en légère augmentation sauf pour le niveau 5ème.

XI VOYAGE EN ALLEMAGNE

Monsieur le Président présente le projet de voyage en Allemagne dans le cadre des échanges avec la ville de Burghausen (Bavière). Le voyage se déroulera du 3 au 15 mai. Il précise que, dans le cas où il resterait des places libres, des lycéens ayant déjà participé aux échanges en recevant un élève allemand lors de la précédente année scolaire pourraient s’ajouter au groupe des collégiens.

Le CA accepte à l’unanimité de fixer le montant maximum de participation des familles à 175 € par élève. Monsieur le Président précise que le paiement en trois versements sera autorisé.

XII SORTIE A VILLASCOPIA

Dans le cadre de la convention éducative départementale, les élèves latinistes de 4èmeet 3èmeont la possibilité d’aller découvrir Villascopia, musée de la Gaule romaine installé sur un site archéologique proche d’Agen. Tous les frais sont pris en charge par le conseil général. Monsieur le Président propose que la sortie ait lieu le 31 janvier. Le CA accepte à l’unanimité ce projet de sortie pédagogique.

XIII AVENANT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Monsieur le Président propose d’ajouter au règlement intérieur de l’établissement un avenant interdisant le port de tout percing sur le visage. Après discussion, l’avenant est accepté par 19 voix pour, 2 contre et 8 abstentions.

XIV OBJETS CONFECTIONNÉS

Madame Cazal, enseignante de technologie, fera réaliser une voiture miniature à tous les élèves de 6èmeet une horloge solaire à ceux des classes de 3ème. Ces objets seront proposés à l’achat aux élèves. Le CA fixe les prix de vente suivants :

Voiture : 7, 90 € ; Horloge : 6, 70 €

XV JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Le président propose de placer les heures de la journée de solidarité de la façon suivante : le mardi 31 janvier, de 17h à 21h pour l’accueil des parents des élèves de CM2 du secteur ; le mardi 22 mai, de 17h à 20h pour la préparation de la rentrée 2011 – 2012. La proposition est acceptée à l’unanimité.

XVI ARRÊT DES BUS SCOLAIRE

Monsieur le Président interroge le représentant de la mairie sur le projet d’aménagement de l’espace devant le collège en vue de l’arrêt des bus de ramassage scolaire. Michel Martin explique que le projet a été chiffré et que la mairie attend une réponse du conseil général concernant sa participation.

XVII GYMNASE

Monsieur le Président interroge le représentant de la mairie sur la vente du gymnase de la cité scolaire au conseil général. L’acte de vente n’a pas encore été passé. Par ailleurs, les enseignants et les agents de l’établissement s’interrogent sur le futur fonctionnement quant au gardiennage, au nettoyage et à l’entretien des espaces.

L’ordre du jour étant épuisé et aucun sujet n’étant soulevé par les membres du CA, Monsieur le Président lève la séance à 19h15.

 

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