Intranet des collèges de Lot-et-Garonne
Articles Archives
Département 47
 

Actualité
Conseil départemental des jeunes

Collèges du 47
 

Agen - Dangla
Agen - Ducos du Hauron
Agen - J. Chaumié
Agen - Jasmin
Aiguillon - Stendhal
Bon-Encontre - La Rocal
Casseneuil - G. Carrère
Casteljaloux - J. Rostand
Castelmoron
Castillonnès - J. Boucheron
Duras - L. Sigala
Fumel - J. Monnet
Lavardac
Le Passage - T. de Viau
Marmande - Cité Scolaire
Marmande - J. Moulin
Mas d'Agenais - D. Castaing
Miramont - D. Lamoulie
Monflanquin J-Kessel
Monsempron-Libos
Mézin - A. Fallières
Nérac - H. de Navarre
Penne d'Agenais - D Asperti
Port Ste Marie - D. de G.
Ste Livrade - P. Froment
Tonneins - Germillac
Villeneuve - A. France
Villeneuve - Crochepierre

Début /  Port Ste Marie - D. de G. /  Les règlements (D. de G.)
Règlement intérieur du collège Delmas de Grammont à Port-Ste-Marie

Le  règlement intérieur est en cours de refonte. Il sera présenté au conseil d'administration en juin 2008.

L'inscription au Collège implique l'acceptation et l'application du présent règlement.

Il s'appuie sur :

  • le respect des principes de laïcité et de neutralité.Dans le respect des principes de la  laïcité, il est interdit d'arborer tout signe d'appartenance religieuse ou idéologique susceptible par son caractère provocateur ou ostentatoire de perturber le fonctionnement normal de l'établissement.

 

  • le respect des personnes et des biens.Tous les membres de la communauté scolaire ont droit au respect de tous.
    Tout manquement de respect (impolitesse, grossièretés, insolence ou injures) vis à vis de l'ensemble des personnes pourra conduire à une exclusion. De même, aucune violence physique ne sera tolérée. Quant aux locaux, mobiliers et matériels du Collège qui sont la propriété de la collectivité, les usagers en sont responsables et doivent par conséquent les respecter. Tout élève convaincu d'avoir volontairement détérioré un bien mobilier ou immobilier recevra un avertissement et ses parents devront rembourser les frais de réparation.

 

 Dispositions générales
 Organisation scolaire
 Education et organisation de la vie dans le collège
 Santé et sécurité
 Mesures disciplinaires 


Pour télécharger le règlement intérieur complet en .pdf
[>> cliquez ici ]

[>> retour accueil]

 

 

   Impression Impression
Règlement des services annexes d'hébergement

 Le règlement du service annexe d'hébergement fixe les règles de fonctionnement, les modalités de paiement, les conditions de remboursements aux familles et les attributions d'aide apportée aux familles.

   Impression Impression
[>> Lire la suite]